GOUVERNANCE INSTITUTIONNELLE DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Offre de services — gouvernance institutionnelle de l’IA

BEXTIO

GOUVERNANCE INSTITUTIONNELLE DE L’INTELLIGENCE

ARTIFICIELLE — OFFRE DE SERVICES V1.0 Passer d’usages IA dispersés à une capacité institutionnelle structurée, mesurable et durable

1. NOTRE CONSTAT L’adoption de l’intelligence artificielle peut devenir difficile à maîtriser lorsque les systèmes ne sont pas inventoriés, les fournisseurs peu évalués, les responsabilités floues, les données insuffisamment gouvernées ou les coûts mal suivis.

La question n’est donc plus seulement « Comment utiliser l’IA ? », mais « Comment une institution peut-elle utiliser plusieurs systèmes IA tout en conservant la maîtrise de ses données, de ses décisions, de ses risques, de ses fournisseurs et de ses coûts ? »

2. NOTRE POSITIONNEMENT BEXTIO accompagne les institutions publiques dans la mise en place d’une capacité institutionnelle de gouvernance de l’intelligence artificielle. Notre approche relie stratégie, usages, données, risques, fournisseurs, autorisations, preuves, incidents, audit, décisions et réversibilité.

3. LES TROIS NIVEAUX D’INTERVENTION

NIVEAU 1 — Diagnostic de gouvernance de l’intelligence artificielle Comprendre l’existant avant de construire le dispositif.

Inventaire des systèmes et cas d’usage.

Cartographie des fournisseurs et modèles.

Analyse des données, responsabilités et risques.

Évaluation de maturité.

Priorités de remédiation et feuille de route.

Durée indicative : 2 à 6 semaines selon le périmètre.

NIVEAU 2 — Mise en place de la gouvernance IA — Programme 90 jours Installer une capacité de gouvernance opérationnelle.

J1–15 — Inventorier.

J16–30 — Classifier et sécuriser.

J31–45 — Installer la gouvernance.

J46–60 — Contrôler et produire la preuve.

J61–75 — Former et simuler.

J76–90 — Piloter et transférer.

Principaux livrables : cadre de gouvernance, politique d’usage, registres, classification G1–G4, autonomie A0–A4, processus d’autorisation, Comité IA, risques, changements, incidents, fournisseurs, audit, réversibilité, dossier de preuve, tableau de bord exécutif et Control Center.

NIVEAU 3 — Accompagnement continu à la gouvernance Maintenir la gouvernance vivante après la mise en place.

Préparation et suivi du Comité IA.

Mise à jour du portefeuille et des échéances.

Évaluation des fournisseurs et modèles.

Réévaluation des systèmes.

Appui aux incidents, audits et remédiations.

Mise à jour du tableau de bord exécutif.

4. LE PARCOURS CLIENT BEXTIO

ÉCHANGE DE CADRAGE → DIAGNOSTIC → PRIORITÉS → MISE EN PLACE 90 JOURS → TRANSFERT →

ACCOMPAGNEMENT CONTINU

5. ACTIFS MÉTHODOLOGIQUES MOBILISÉS

Diagnostic IA institutionnel

Cadrage et rapport de pilote

Dossier de preuve

Cadre de gouvernance IA

Registre des systèmes et autorisations

Évaluation fournisseurs et modèles

Gestion des changements

Gestion des incidents

Audit et conformité

Réversibilité, continuité et retrait

Modèle opérationnel du Comité IA

Tableau de bord exécutif

BEXTIO AI Governance Control Center

Plan d’implémentation 90 jours

6. PRINCIPES D’INTERVENTION

Proportionnée — le niveau de contrôle dépend du risque.

Opérationnelle — la gouvernance doit fonctionner dans les processus réels.

Mesurable — les décisions importantes doivent être reliées à des preuves.

Réversible — l’institution doit pouvoir changer, suspendre ou arrêter.

Transférable — l’institution doit développer sa propre capacité.

7. RESPONSABILITÉS BEXTIO peut diagnostiquer, structurer, faciliter, former, documenter, évaluer, construire les outils, préparer les décisions et accompagner les simulations.

L’institution conserve la décision finale, l’acceptation des risques, l’autorisation des systèmes, la responsabilité de ses données et ses obligations légales et institutionnelles.

8. ARCHITECTURE TARIFAIRE La tarification dépend du nombre de directions, de systèmes, de fournisseurs, de systèmes G3/G4, du volume documentaire, de la complexité des données, des besoins de formation et de l’accompagnement demandé.

Diagnostic : sur devis après échange de cadrage. Programme 90 jours : sur devis selon périmètre.

Accompagnement continu : forfait mensuel, trimestriel ou missions ponctuelles.

9. PREMIÈRE ÉTAPE Demander un échange de cadrage afin de comprendre les usages existants, les projets envisagés, les directions concernées, les données utilisées, les fournisseurs présents et la maturité actuelle.

PROMESSE BEXTIO Nous ne venons pas simplement écrire une politique IA. Nous installons les mécanismes qui permettent à l’institution de savoir ce qu’elle utilise, ce qu’elle autorise, ce qu’elle mesure, ce qu’elle doit corriger et ce qu’elle doit arrêter.